Conseil national du Crédit (et du Titre), Secrétariat général, inventaire principal

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1427200301 AR 1 à 111, 113 à 219, 221 à 292, 303, 307 à 310, 321 à 372
Titre : 1. Activité du Conseil national du Crédit et de ses comités
Date : 1919/1991
- 1427200301 AR 115, 130, 367, 371 à 372
  Titre : 1.1. Organisation du Conseil national du Crédit
  Date : 1942/1984
  - 1427200301 AR 115
    Titre : Organisation générale, attributions, composition et mise en place du Conseil national du crédit : note, correspondance, liste, rapport, texte officiel, JO, presse, mai1942-juin1964 ; application des décisions et activité du Comité des conditions de banque : liste, procès verbal de réunion, janv.-mars 1955.
    Date : 1942-1964
  - 1427200301 AR 367
    Titre : Organisation générale, présentation des différents comités du Conseil national du crédit : rapport, note, chronologie, correspondance, JO, liste, procès verbal de réunion.
    Date : 1946-1979
  - 1427200301 AR 372
    Titre : Organisation générale, nomination des conseillers du Conseil national du crédit : correspondance, JO, presse, liste, arrêté, Curriculum vitae.
    Date : 1957-1984
  - 1427200301 AR 371
    Titre : Correspondance du gouverneur de la Banque de France avec l'Association professionnelle des banques et l'Association professionnelle des entreprises et établissements financiers, courrier départ : correspondance.
    Date : 1971-1984
  - 1427200301 AR 130
    Titre : Correspondance, courrier départ.
    Date : 1957-1965
- 1427200301 AR 1 à 47, 329 à 362
  Titre : 1.2. Dossiers de séances
  Date : 1946/1991
  - 1427200301 AR 1
    Titre : Conseil national du crédit, séances plénières du 1er semestre 1946 : procès verbal de réunion, liste, note, rapport, ordre du jour, projet, discours, circulaire, texte officiel, convocation, correspondance, graphique, presse.
    Date : 1946-1946
  - 1427200301 AR 2
    Titre : Conseil national du crédit, séances plénières du 2ème semestre 1946 : procès verbal de réunion, liste, note, rapport, ordre du jour, projet, discours, circulaire, texte officiel, convocation, correspondance, graphique, presse.
    Date : 1946-1946
  - 1427200301 AR 3
    Titre : Conseil national du crédit, séances plénières de janvier à avril 1947 : procès verbal de réunion, liste, note, rapport, ordre du jour, projet, discours, circulaire, texte officiel, convocation, correspondance, graphique, presse.
    Date : 1947-1947
  - 1427200301 AR 4
    Titre : Conseil national du crédit, séances plénières d'avril à juin 1947 : procès verbal de réunion, liste, note, rapport, ordre du jour, projet, discours, circulaire, texte officiel, convocation, correspondance, graphique, presse.
    Date : 1947-1947
  - 1427200301 AR 5
    Titre : Conseil national du crédit, séances plénières de juillet à novembre 1947 : procès verbal de réunion, liste, note, rapport, ordre du jour, projet, discours, circulaire, texte officiel, convocation, correspondance, graphique, presse.
    Date : 1947-1947
  - 1427200301 AR 6
    Titre : Conseil national du crédit, séances plénières de décembre 1947 à janvier 1948 : procès verbal de réunion, liste, note, rapport, ordre du jour, projet, discours, circulaire, texte officiel, convocation, correspondance, graphique, presse.
    Date : 1947-1948
  - 1427200301 AR 7
    Titre : Conseil national du crédit, séances plénières de février à avril 1948 : procès verbal de réunion, liste, note, rapport, ordre du jour, projet, discours, circulaire, texte officiel, convocation, correspondance, graphique, presse.
    Date : 1948-1948
  - 1427200301 AR 8
    Titre : Conseil national du crédit, séances plénières de juin à novembre 1948 : procès verbal de réunion, liste, note, rapport, ordre du jour, projet, discours, circulaire, texte officiel, convocation, correspondance, graphique, presse.
    Date : 1948-1948
  - 1427200301 AR 9
    Titre : Conseil national du crédit, séances plénières de décembre 1948 à février 1949 : procès verbal de réunion, liste, note, rapport, ordre du jour, projet, discours, circulaire, texte officiel, convocation, correspondance, graphique, presse.
    Date : 1949-1949
  - 1427200301 AR 10
    Titre : Conseil national du crédit, séances plénières de mars à mai 1949 : procès verbal de réunion, liste, note, rapport, ordre du jour, projet, discours, circulaire, texte officiel, convocation, correspondance, graphique, presse.
    Date : 1949-1949
  - 1427200301 AR 11
    Titre : Conseil national du crédit, séances plénières de juillet à décembre 1949 : procès verbal de réunion, liste, note, rapport, ordre du jour, projet, discours, circulaire, texte officiel, convocation, correspondance, graphique, presse.
    Date : 1949-1949
  - 1427200301 AR 12
    Titre : Conseil national du crédit, séances plénières de janvier à avril 1950 : procès verbal de réunion, liste, note, rapport, ordre du jour, projet, discours, circulaire, texte officiel, convocation, correspondance, graphique, presse.
    Date : 1950-1950

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